MENTIONS LEGALES :

 

1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.futurobois.net leas informations suivantes :

Informations légales :

Statut du propriétaire : societe
Préfixe : Association
Nom de la Société : FUTUROBOIS
Adresse : Les Ruralies CS 80004 79231 PRAHECQ
Tél : + 33 5 49 77 18 50

SIRET : 423 515 782 000 13 R.C.S. : RCS423 515 782 000 13
Numéro TVA intracommunautaire : FR 36 423 515 782 (00013)
Adresse de courrier électronique : info@futurobois.net 

Le Créateur du site est : FUTUROBOIS
Le Responsable de la publication est : Nathalie Gerome
Contactez le responsable de la publication : n.gerome@futurobois.net
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est : FUTUROBOIS
Contactez le Webmaster : info@futurobois.net
L’hebergeur du site est : SA OVH support@ovh.com 59100 ROUBAIX
CREDITS : les mentions légales ont étés générées par http://www.generer-mentions-legales.com


2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :

L’utilisation du site www.futurobois.net implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-aprés. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site www.futurobois.net sont invités à les consulter de manière régulière.
www.futurobois.net est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service,www.futurobois.net s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.futurobois.net ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

Le site www.futurobois.net est mis à jour régulièrement par le proprietaire du site. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et s’imposent à l’utilisateur sans réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications.
Le site www.futurobois.net se réserve aussi le droit de céder, transférer, ce sans préavis les droits et/ou obligations des présentes CGU et mentions légales. En continuant à utiliser les Services du sitewww.futurobois.net , l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales qui seraient intervenues.

3. Description des services fournis :

Le site www.futurobois.net a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site www.futurobois.net des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.futurobois.net sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limites de responsabilité :

Le site www.futurobois.net utilise la technologie java script.
Le site www.futurobois.net ne saurait être tenu responsable des erreurs typographiques ou inexactitudes apparaissant sur le service, ou de quelque dommage subi résultant de son utilisation. L’utilisateur reste responsable de son équipement et de son utilisation, de même il supporte seul les coûts directs ou indirects 

suite à sa connexion à Internet.

L’utilisateur du site www.futurobois.net s’engage à accéder à celui-ci en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mise à jour.

L’utilisateur dégage la responsabilité de www.futurobois.net pour tout préjudice qu’il pourrait subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait des services proposés. Seule la responsabilité de l’utilisateur est engagée par l’utilisation du service proposé et celui-ci dégage expressément le site www.futurobois.net de toute responsabilité vis à vis de tiers.
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Les Ruralies, CS 80004 - Prahecq 79231

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